La Tanière de Lupus

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 Echanges avec Bailly + projets de codes

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Lupus
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MessageSujet: Echanges avec Bailly + projets de codes   Mar 22 Fév - 22:28

Lupus, version proposée sur fofo AdR a écrit:
Pour finir, le gros morceau actuel: un nouveau Code Militaire (pour remplacer le Code Monzenat). Je compte mieux intégrer le sénatus-consulte final, qui porte sur la Chancellerie. Cette version intègre la Constitution Paoli, spécifie un code standard pour le fonctionnement interne des rgts (si ceux-ci ne désirent pas spécifier un autre fonctionnement) et intègre le sénatus-consulte sur l'EMF, très largement résumé.








Code Militaire de la Grande Armée

Préambule.
Titre I: Généralités.
Chapitre 1: Affiliation.
Chapitre 2: Composition.
Chapitre 3: Hiérarchie Militaire.
Section 1: Militaires du Rang.
Section 2: Sous-Officiers.
Section 3: Officiers.
Chapitre 4: Révision.
Titre II: Institutions Militaires de Commandement.
Chapitre 1: Haut État-Major.
Section 1: Général-en-chef.
Section 2: Généraux.
Chapitre 2: État-Major.
Section 1: Major-général.
Section 2: Chargés de mission.
Section 3: Services de Renseignement.
Chapitre 3: Collège des Chefs de Régiments.
Titre III: Autres Institutions Militaires.
Chapitre 1: Justice Militaire.
Chapitre 2: Régiments spécialisés.
Section 1: École Militaire Française.
Section 2: Génie Impérial.
Chapitre 3: Régiments réguliers.
Section 1: Généralités.
Section 2: Code Interne Normal.
Chapitre 4: Chancellerie Impériale.
Section 1: Généralités.
Section 2:Composition, rôle et cérémonies.
Section 3: Récompenses.




"Préambule":
 

"Titre I: Généralités.":
 

"Titre II: Institutions Militaires de Commandement.":
 

"Titre III: Autres Institutions Militaires.":
 

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MessageSujet: Re: Echanges avec Bailly + projets de codes   Mar 22 Fév - 22:29

Lupus, version proposée sur fofo Adr a écrit:
Compris, chef. Mais bon, vue la façon dont se sont "précipités" les rgts pour voter...hum-hum, nan ? Enfin, je l'ai dis: c'était juste une proposition que j'ai faite en écrivant la Constitution...je voyais les Généraux comme des surveillants du général-en-chef pour que même les indépendants aient un peu voix au chapitre, mais en gardant la suprématie des rgts. Pis est-ce vraiment un mal, si au final seuls les actifs votent pour désigner les cadres ? Enfin, c'est juste des conditions proposées, je le répète...

Merci mon Dorian ^^


Et comme j'aime pas le travail incomplet, même si l'ensemble des propositions doit être améliorées, je finis en vous postant le Code de Justice:









Code de Justice Militaire

Préambule.
Titre I: Statut et composition.
Chapitre 1: Statut.
Chapitre 2: Composition.
Titre II: Fonctionnement.
Chapitre 1: Procédure normale.
Chapitre 2: Réglementation procédurale.
Titre III: Réglementation.
Titre IV: Messages procéduraux normaux.

"Préambule":
 

"Titre I: Statut et composition.":
 

"Titre II: Fonctionnement.":
 

"Titre III: Réglementation.":
 

"Titre IV: Messages procéduraux normaux.":
 

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MessageSujet: Re: Echanges avec Bailly + projets de codes   Mar 22 Fév - 22:35

Lettres à Bailly:

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MessageSujet: Re: Echanges avec Bailly + projets de codes   Jeu 19 Mai - 18:35

Version envoyée à G2S




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MessageSujet: Re: Echanges avec Bailly + projets de codes   Lun 23 Mai - 13:56

V2 G2S




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MessageSujet: Re: Echanges avec Bailly + projets de codes   Lun 19 Mar - 18:36

Version 19/03/2012



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MessageSujet: Re: Echanges avec Bailly + projets de codes   Ven 23 Mar - 20:40

Version 23/03/2012



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MessageSujet: Re: Echanges avec Bailly + projets de codes   Mer 4 Avr - 11:03

Version 04/04/2012



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MessageSujet: Re: Echanges avec Bailly + projets de codes   Mar 15 Mai - 13:09

Version du 15/05/2012







Code Militaire des Officiers de la Grande Armée

Préambule.
Titre I: Généralités.
Chapitre 1: Affiliation.
Chapitre 2: Composition et structure.
Chapitre 3: Hiérarchie Militaire.
Chapitre 4: Révision.
Titre II: Institutions Militaires de Commandement.
Chapitre 1: État-Major.
Section 1: Maréchal.
Section 2: Major-général.
Section 3: Chanceliers.
Section 4: Officiers d’État-Major.
Chapitre 2: Collège des Chefs de Régiments.
Titre III: Autres Institutions Militaires.
Chapitre 1: Commission Législative.
Chapitre 2: Justice Militaire.
Chapitre 3: Régiments spécialisés.
Section 1: École Militaire Française.
Section 2: Génie Impérial.
Chapitre 4: Régiments réguliers.
Titre IV: Élections.
Chapitre 1: Généralités des modalités.
Chapitre 2: Élection et destitution du Maréchal.
Chapitre 3: Élection et destitution du Major-général.
Chapitre 4: Cas spécial d'indisponibilité.




Préambule a écrit:


Le présent Code Militaire a pour but de fixer de manière claire et pérenne la structure de la Grande Armée, ses objectifs, ses droits et ses devoirs. Il définit une hiérarchie stricte afin que la Grande Armée sache toujours de qui tirer ses ordres, et dans quel ordre. Il définit la nomination et le statut de toutes les instances de la Grande Armée. Il se veut aussi complet que possible afin que chacun sache comment agir et réagir.

Cependant, ne pouvant se prétendre infaillibles ou omniscients, et conscients des éventuelles failles, les rédacteurs ont prévue une clause de révision afin que le présent Code puisse être modifié selon les évolutions de la Grande Armée, et ce de façon logique et claire, en restant ordonné.

Titre I: Généralités. a écrit:


Chapitre 1: Affiliation.

Article premier: la Grande Armée est aux ordres de Sa Majesté Napoléon Ier, Empereur des Français et Roi d'Italie. Elle lui obéit en toute chose, sans contestation possible. Si Sa Majesté Impériale n'exerce plus, temporairement ou définitivement, son pouvoir de commandement sur la Grande Armée, celle-ci obéit à quiconque aura été désigné comme son commandant suprême légitime par Sa Majesté Impériale.

Chapitre 2: Composition et structure.

Art. 2: la Grande Armée est composée des armées françaises et des nations alliées de la France, pour peu qu'elles aient été désignées comme affiliées et dépendantes de la Grande Armée.
Art. 3: la Grande Armée est structurée en Armées, Corps d'Armée et Régiments, autorisés par le commandement. Lesdites unités peuvent se composer et se structurer en interne comme bon leur semble, pour peu que soient respectés les codes militaires et les ordres des instances supérieures.

Chapitre 3: Hiérarchie Militaire.

Art. 4: tout membre de la Grande Armée, quels que soient ses grades et fonctions, doit respect et obéissance à ses supérieurs, et respect à ses subalternes.
Art. 5: les Officiers sont les cadres supérieurs de la troupe et de toute la Grande Armée.
Art. 6: les Officiers sont hiérarchiquement répartis comme suit (du subalterne au supérieur): Sous-lieutenant (SLT); Lieutenant (LTT); Capitaine Adjudant-major (CAM); Capitaine (CNE); Chef de Bataillon (CDB, dit "Chef d'escadron" dans la cavalerie); Major (MAJ); Colonel (CNL); Général de Brigade (GNL).
Art. 7: en plus de leur division régulière par grade, les Officiers sont divisés en Officiers Subalternes, Officiers Supérieurs et Officiers Généraux:
- alinéa 1: les Officiers Subalternes sont tous les officiers ayant pour seule tâche de commander leur troupe, et les Chefs de Sections. Cela recoupe aussi bien les Officiers enrégimentés que les Officiers non-enrégimentés.
- alinéa 2: les Officiers Supérieurs sont tous les Officiers occupant les fonctions suivantes: Officier de l'État-Major, Chancelier, Chef de Régiment, Second de Régiment, Commissaire à la Guerre régimentaire, Instructeur de l'École Militaire Française, membre de la Commission Législative.
- alinéa 3: les Officiers Généraux sont tous les Officiers occupant les fonctions suivantes: Maréchal, Major-général, Juge Suprême, Juge de la Cour Martiale.
Art. 8: les Officiers sont militairement responsables des actions entreprises par chacune des compagnies placées sous leur commandement. Cela comprend toutes les compagnies du bataillon de l'Officier, mais aussi toutes les compagnies d'autres bataillons placées sous son commandement de façon temporaire [HRP: baby-sitting].

Chapitre 4: Révision.

Art. 9: seule la Commission Législative est habilitée à valider une révision du Code Militaire, selon les modalités spécifiées par le présent Code. Les articles sont ajoutés, modifiés ou supprimés, et les articles qui les suivent sont renumérotés au besoin, pour que le Code reste lisible, clair et logique. Une simple annonce officielle de la part du Maréchal, précisant les passages modifiés, devra être faite. Les diverses dates de modifications [en RP et en HRP] et le nom du Maréchal en poste, éventuellement assortis des noms des responsables de la révision, seront placés à la suite du présent article, sous forme de tirets; une annexe placée après le Code précisera pour chacune des dates quelles ont été, dans le détail, lesdites modifications (numéro d'article, texte, texte remplacé, autres dispositions prises...).

Titre II: Institutions Militaires de Commandement. a écrit:


Chapitre 1: État-Major Impérial.

Art. 10: l'État-Major Impérial (EMI) est l'instance de direction de la Grande Armée.

Section 1: Maréchal.

Art. 11: le Maréchal est le commandant direct en exercice de la Grande Armée. Il est à la fois le délégué de l'Empereur et le chef de l’État-Major.
Art. 12: le Maréchal ordonne toutes les décisions nécessaires à la bonne marche de la Grande Armée et à l'obtention de la victoire sur ses ennemis.
Art. 13: le Maréchal doit tenir informé son Major-général de ses actions, en temps réel et en toute honnêteté; il n'est toutefois pas forcé de demander son avis ou de suivre ses conseils.

Section 2: Major-général (MG).

Art. 14: le Major-général est le second et le conseiller du Maréchal, et son remplaçant en cas d'absence.
Art. 15: le Major-général exécute les tâches nécessaires à la bonne marche de la Grande Armée que le Maréchal lui aura déléguées.

Section 3: Chanceliers.

Art. 16: les Chanceliers sont en charge de la gestion de la Chancellerie Impériale; il doit y avoir au moins un Chancelier qui exerce en permanence ses fonctions.
Art. 17: les chanceliers sont nommés conjointement par le Maréchal et le Major-général, après avis de la plus haute autorité judiciaire et avec l'aval du Cabinet de l'Empereur.
Art. 18: la Chancellerie Impériale est principalement en charge des cérémonies de récompenses de la Grande Armée; d'autres tâches, strictement administratives, peuvent lui être confiées.
Art. 19: la Chancellerie Impériale est gérée par son Règlement interne. Ce Règlement est édicté par les chanceliers eux-mêmes; il peut être modifié, abrogé ou promulgué directement par l'État-Major; il est édicté en conformité avec le Code Militaire et le Code de Justice Militaire, et leur est strictement subordonné.

Section 4: Officiers d'État-Major (OEM).

Art. 20: les Officiers d’État-Major sont nommés conjointement par le Maréchal et le Major-général.
Art. 21: les Officiers d’État-Major sont en charge de tâches ponctuelles ou durables qui leurs sont assignées. Ces tâches recoupent à la fois les commandements regroupés de plusieurs Régiments ou d'éléments de plusieurs Régiments ("Chef de Front"), auquel cas l'Officier d’État-Major a rang d'Adjudant-commandant et dispose donc de l'autorité militaire sur les Chefs de Régiments; et toutes les tâches stratégiques, tactiques et administratives de la Grande Armée: renseignement, espionnage, contre-espionnage, cartographie, approvisionnement...

Chapitre 2: Collège des Chefs de Régiments.

Art. 22: le Collège des Chefs de Régiments est composé des Chefs de tous les régiments en activité de la Grande Armée, y compris les régiments spécialisés.
Art. 23: les Seconds des Régiments ont accès au Collège des Chefs de Régiments, à la fois à titre d'observateurs, de conseillers, de consultants, et de remplaçants dans le cas où leur Chef de Régiment serait indisponible.
Art. 24: le Collège des Chefs de Régiments est l'instance secondant et conseillant le Maréchal et le Major-général.
Art. 25: en outre, le Collège des Chefs de Régiments surveille l'action du Maréchal et du Major-général en votant au besoin une motion de censure.
- alinéa 1: une motion de censure est strictement nominative.
- alinéa 2: une motion de censure est proposée par l'un des membres du Collège seulement. Elle est dite "validée" dès qu'un deuxième membre du Collège des Chefs de Régiment (d'un Régiment autre que le proposant initial) se prononce en faveur de la motion de censure proposée, ce n'est qu'alors qu'elle peut être votée. Elle doit avoir été validée dans les soixante-douze heures suivant la proposition initiale; l'ensemble des Chefs de Régiments est alors prévenu de la procédure par les deux proposants, et par le Maréchal ou le Major-général.
- alinéa 3: pour le Maréchal, la motion de censure est effective (le Maréchal est déposé) si elle atteint la majorité qualifiée de 65% des voix exprimées.
- alinéa 4: pour le Major-général, la motion de censure est effective si elle atteint la majorité absolue des voix exprimées.
- alinéa 5: la motion de censure doit avoir été votée dans les 7 jours à compter de la validation pour être recevable.

Titre III: Autres Institutions Militaires. a écrit:


Chapitre 1: Commission Législative.

Art. 26: la Commission Législative est l'organisme chargé de réviser le Code Militaire de la Grande Armée.
Art. 27: la Commission Législative est composée du plus haut responsable de la Justice Militaire de plein droit, du Maréchal de plein droit, du Major-général de plein droit, et d'un Officier par Régiment désigné par le Chef de Régiment du Régiment concerné (y compris le Chef de Régiment lui-même).
- alinéa 1: les Officiers issus des Régiments sont désignés par le terme de "membre de la Commission Législative".
- alinéa 2: si un Régiment ne désigne aucun de ses Officiers pour siéger à la Commission Législative, le siège restera vacant sans erreur de Droit.
Art. 28: la Commission Législative siège en permanence; tout Officier de la Grande Armée peut contacter tout ou partie de ses membres pour soumettre un amendement et l'expliquer.
Art. 29: la Commission Législative débat pendant au moins une semaine pleine (du lundi 00h01 au dimanche 23h59) après que l'un de ses membres ait proposé un texte d'amendement.
Art. 30: la Commission Législative vote chaque amendement, article par article, à la majorité absolue et en soixante-douze heures, après le délai minimal de débat. A l'issu du vote, l'amendement prend pleinement effet, sans effet de rétroactivité.

Chapitre 2: Justice Militaire.

Art. 31: la Justice Militaire est indépendante du reste de la Grande Armée dans le cadre de son exercice et de son organisation.
Art. 32: la Justice Militaire est structurée et exposée dans le Code de Justice Militaire.

Chapitre 3: Régiments spécialisés.

Art. 33: les régiments spécialisés de la Grande Armée sont assujettis à l'État-Major. Ils dépendent donc directement du Maréchal.
Art. 34: le Maréchal décide seul de l'attribution des fonctions de Chef de Régiment pour les régiments spécialisés. De fait, les Chefs de Régiments spécialisés ne sont que ses délégués, et le Maréchal peut également nommé comme il l'entend les autres cadres des régiments spécialisés, s'il le désire.
- alinéa 1: malgré ce statut particulier, les Chefs des Régiments spécialisés ont droit de siéger normalement au Collège des Chefs de Régiments.
Art. 35: les régiments spécialisés de la Grande Armée sont assujettis à la Justice Militaire au même titre que les régiments réguliers.

Section 1: École Militaire Française.

Art. 36: l'École Militaire Française (ou "Régiment d'Instruction de la Grande Armée") est un régiment de formation des Officiers nouvellement arrivés sur le front avec leurs troupes. Elle peut combattre comme régiment régulier de la Grande Armée, notamment en cas de péril imminent.
Art. 37: l’École Militaire assure la formation de base des Officiers de la Grande Armée, avant l'affectation de ceux-ci aux régiments réguliers. La formation normale des nouveaux Officiers est terminée lorsque ceux-ci ont atteint une expérience suffisante pour être autonomes [100xp].
Art. 38: les seuls Officiers déjà accomplis tolérés dans ce régiment sont les Instructeurs, nommé par le Maréchal, ou par le Chef de Régiment avec approbation du Maréchal.
Art. 39: les Instructeurs sont aux yeux des nouveaux Officiers les représentants de la Grande Armée, et doivent donc en toute circonstance répondre aux attentes que Sa Majesté Impériale elle-même aurait de tout Officier modèle. Ils doivent en outre faire preuve de réserve dans leurs propos, afin de ne pas influer sur les décisions et futures décisions des recrues. Ils doivent également être très disponibles, avoir un bon contact humain, et se montrer clairs dans leurs communications aux nouvelles recrues et à leurs propres responsables.
Art. 40: pour former les nouveaux Officiers, les Instructeurs useront de tous les moyens à leur disposition, dans la limite de la morale et des Codes de la Grande Armée.
Art. 41: les cadres de l'École Militaire doivent tenter de pourvoir aux besoins en troupes que les régiments réguliers de la Grande Armée leurs auront exprimés (dans le respect des articles et du Code de Justice Militaire, toutefois).
Art. 42: tout Officier rencontrant sur le champ de bataille un jeune Sous-lieutenant non-enrégimenté doit faire son possible pour le convaincre de rejoindre l'École Militaire.
Art. 43: les cadres de l'École Militaire peuvent instaurer des systèmes avec les régiments réguliers afin de faciliter l'encadrement des jeunes Officiers dépendant de l'École Militaire sur le front: de fait, il est conseillé de mettre en place au sein de chaque régiment régulier un poste d'Instructeur régimentaire (aucun statut particulier délivré par le présent Code Militaire), en lien continu avec les cadres de l'École Militaire.

Section 2: Génie Impérial.

Art. 44: le Génie Impérial est un régiment spécialisé dans les missions de construction et de destruction, notamment de fortins et de ponts; dans les missions d'infiltration et d'espionnage; dans les missions d'appoint ordonnées par l'État-Major. Toutefois, ces spécificités n'influent pas sur ses droits et ses capacités à combattre sur le front comme n'importe quel régiment régulier.
Art. 45: le Génie Impérial a pleine juridiction et toute autorité sur les forts et fortins, et pleine juridiction sur les ponts, et ce sur tout le front; il peut toutefois déléguer cette juridiction, temporairement ou durablement, à un autre régiment. Cette juridiction implique son droit à imposer la détention d'un laissez-passer pour stationner ou transiter dans les forts et fortins; ces laissez-passer ne pouvant être délivrés que par le Chef de Régiment ou le Maréchal.

Chapitre 4: Régiments réguliers.

Art. 46: par "régiment", on entend ici des ensembles militaires structurés regroupant de nombreux Officiers pour agir sur le terrain; ils sont normalement désignés par la qualification de "Corps d'Armée" ou de "Régiment d'Infanterie", auxquelles s'adjoint une numérotation; toutefois cette règle est un standard, non un impératif.
Art. 47: les régiments réguliers de la Grande Armée sont constitués avec l'accord conjoint du Maréchal et du Major-général.
Art. 48: les régiments réguliers sont d'office considérés comme intégrés à la Grande Armée et comme suivant ses Codes et Règlements.
Art. 49: le régiment est dirigé par le Chef de Régiment. Il est choisit selon les modalités en vigueur dans le Régiment. Le Chef de Régiment a droit de siéger au Collège des Chefs de Régiments; le Chef de Régiment a également le devoir de participer aux consultations d'importance organisées par l'État-Major ou le Collège des Chefs de Régiments.
- alinéa 1: le fait pour un Chef de Régiment de ne pas siéger ou donner son avis lorsqu'il est consulté sur des points d'importance, sans motif valable d'absence et sans qu'il soit remplacé par son Second, l'expose a des sanctions judiciaires sous le chef d'inculpation pour désobéissance, insubordination et Trahison, voire pour Haute Trahison si par ce comportement démissionnaire le Chef de Régiment a mit en sciemment en danger la Grande Armée.
Art. 50: le Chef de Régiment est secondé par le Second de Régiment. Le Second de Régiment peut assister en tant qu'observateur et que conseiller aux séances du Collège des Chefs de Régiments; il y remplace éventuellement son Chef de Régiment si celui-ci est indisponible.
- alinéa 1: le Second de Régiment, s'il a fait preuve d'un comportement démissionnaire dans les mêmes conditions que celles prévues pour le Chef de Régiment à l'article précédent, et ce alors qu'il devait remplacer son Chef de Régiment, s'expose aux mêmes sanctions.
Art. 51: le Chef de Régiment nouvellement choisit peut décider des conditions de choix des autres cadres régimentaires, à savoir les Chefs de Section et le Commissaire à la Guerre du Régiment.
Art. 52: les autres Officiers membres ne disposent pas d'autres droits et devoirs que ceux énoncés dans les divers Codes de la Grande Armée.
Art. 53: le Chef de Régiment peut nommer ou faire élire des cadres supplémentaires pour son régiment, s'il le juge nécessaire; toutefois ces cadres n'ont pas un statut différent de celui des Officiers Subalternes normaux du régiment, aux yeux de la Grande Armée dans son ensemble.
Art. 54: tout Officier est libre de changer de régiment d'affectation quand bon lui semble, sans qu'aucune contrainte ne puisse peser sur lui. L'entrée d'un Officier au sein d'un Régiment est soumise à l'approbation souveraine du Régiment ou de son Chef, selon les modalités internes du Régiment.

Titre IV: Élections. a écrit:


Chapitre 1: Généralités des modalités.

Art. 55: la plus haute autorité décisive (juge) de la Justice Militaire non candidate à l'élection est garante et organisatrice des élections du Maréchal et du Major-général. Elle doit notamment veiller à ce que les informations relatives à la tenue des élections soient transmises à temps aux électeurs, aux candidats et aux autorités.
- alinéa 1: si aucune autorité judiciaire décisive n'est disponible, la Chancellerie Impériale prend le relais; en outre, la Chancellerie Impériale peut d'office être désignée par l'autorité judiciaire décisive pour organiser les élections, sous la surveillance de cette même autorité judiciaire.
- alinéa 2: si ni une autorité judiciaire décisive ni la Chancellerie ne peuvent assumer la charge, le Cabinet de l'Empereur [animation] prend le relais. Le Cabinet de l'Empereur est en outre l'ultime recours.
- alinéa 3: le Maréchal et/ou le Major-général sortants qui ne se représentent pas sont d'office nommés observateurs du bon déroulement des élections à leur propre succession strictement (le Maréchal sortant ne s'intéresse pas à l'élection du Major-général, et inversement), aux côtés de la plus haute autorité judiciaire de la Grande Armée.
Art. 56: lors des élections du nouveau Maréchal et du nouveau Major-général, tous les anciens membres demeurent en poste jusqu'au passage de fonctions. La passation des pouvoirs du Maréchal et du Major-général s'exécute sept jours après les résultats finaux de l'élection du Major-général.
Art. 57: les candidatures aux postes de Maréchal et de Major-général sont ouvertes à tous les Officiers de la Grande Armée, sauf restrictions énumérées ci-après.
- alinéa 1: sont interdits à candidater les Officiers ayant été condamnés pour Trahison ou tout motif d'une gravité et de faits semblables.
- alinéa 2: sont interdites à candidater et immédiatement retirés de la liste des candidats les Officiers faisant, au moment des candidatures, l'objet d'un procès pour Trahison ou tout motif d'une gravité et de faits semblables.
- alinéa 3: la plus haute autorité judiciaire de la Grande Armée peut en outre prononcer l'inéligibilité d'un Officier, pour des faits graves de l'ordre de la désobéissance ou de l'irrespect, et ce de façon motivée dans le prononcé de la condamnation. Cette sanction ne peut excéder une durée d'un an (365 jours), le délai courant à partir de la condamnation, ou de la sortie de prison si une peine de détention a été prononcée (le sursis étant à prendre en compte au même titre qu'une peine de détention ferme). Cet alinéa a valeur de loi punitive ouverte à l'utilisation des instances judiciaires.

Chapitre 2: Élection et destitution du Maréchal.

Art. 58: le Maréchal de la Grande Armée est élu par l'ensemble des Officiers de la Grande Armée lors d'un scrutin majoritaire absolu à deux tours.
- alinéa 1: les candidatures au poste de Maréchal débutent le premier lundi suivant l'annonce de fin de mandat du précédent HEM. Les candidats ont alors une semaine pleine (du lundi 00 H 01 au dimanche 23 H 59) pour se présenter.
- alinéa 2: les candidats disposent alors d'une semaine pleine pour faire la promotion de leur programme; ils peuvent commencer à faire cette promotion dès qu'ils se sont présentés comme candidats lors de la semaine de candidatures.
- alinéa 3: l'ensemble des Officiers de la Grande Armée vote pendant la semaine pleine suivante. Si l'un des candidats obtient au moins la majorité absolue des voix au terme du délai, il est aussitôt nommé Maréchal; dans le cas où la majorité absolue n'est pas atteinte, un deuxième tour, se déroulant sur la semaine pleine qui suit, départage les deux candidats ayant obtenu le plus de voix.
Art. 59: le Maréchal est nommé pour un mandat de six mois, renouvelable indéfiniment par la procédure normale des élections. Ce délai débute par rétroactivité à partir de l'annonce de fin de mandat du précédent HEM, et s'arrête à l'annonce de sa propre fin de mandat.
- alinéa 1: toutefois, il peut être destitué suite à une motion de censure du Collège des Chefs de Régiments. Le Maréchal continue alors à assurer la bonne marche des affaires courantes jusqu'à la passation des pouvoirs, les candidatures s'ouvrant le premier lundi suivant la clôture du vote de destitution.
- alinéa 2: il est également automatiquement destitué s'il est jugé coupable de Trahison, et alors immédiatement relevé de ses fonctions. Le Major-général le remplace alors pour exercer la bonne marche des affaires courantes jusqu'à la passation des pouvoirs dans des élections régulières dont les candidatures sont ouvertes le premier lundi suivant l'annonce du jugement. Une procédure d'appel n'arrête pas les élections et ne permet pas au Maréchal sortant de se représenter immédiatement.

Chapitre 3: Élection et destitution du Major-général.

Art. 60: le Major-général est élu selon la même procédure que le Maréchal (article 58). L'ouverture des candidatures se fait au premier lundi suivant l'élection du Maréchal.
Art. 61: le Major-général est élu pour toute la durée de l'exercice de mandat du Maréchal élu juste auparavant: si le Maréchal démissionne, disparaît, fait l'objet d'une destitution, ou tout autre acte mettant fin à son mandat sauf jugement pour Trahison (article 59 alinéa 2), alors le mandat du Major-général est à son tour soumis aux élections: il est solidaire du Maréchal.
- alinéa 1: toutefois, il peut aussi être destitué suite à une motion de censure du Collège des Chefs de Régiments.
- alinéa 2: il est également automatiquement destitué s'il est jugé coupable de Trahison.
- alinéa 3: qu'il soit démis par motion de censure ou démis pour Trahison, le Major-général n'assure plus ses fonctions. Les élections normales pour son remplacement sont organisées: les candidatures débutent le premier lundi suivant la clôture du vote de destitution ou de rendu du jugement.

Chapitre 4: Cas spécial d'indisponibilité.

Art. 62: si le Maréchal et le Major-général sont en même temps incapables d'assurer l'exercice de leurs mandats ou sont destitués par des motions de censure et/ou par des jugements pour Trahison simultanés, le Collège des Chefs de Régiments élit à la majorité relative et sous soixante-douze heures l'un de ses membres pour remplacer le Maréchal en attendant que les élections régulières aient amené un nouveau Maréchal; ce Maréchal par intérim nomme un Officier de son choix, devant être soit un Chef de Régiment, soit un Officier de l'État-Major, qui n'appartienne pas au même Régiment que le Maréchal, pour remplacer temporairement le Major-général.

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